Autres arretés
ARR_2024_631 - INCORPORATION DE PLEIN DROIT DE BIENS SANS MAITRE - LOTISSEMENT EOLIENNE - PARCELLES AS N° 304 ET 305
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 11:15:00
Décisions
DEC_2024_100 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CD DE VAUCLUSE AU TITRE DU CONTRAT VAUCLUSE AMBITION - MODIFICATION DU TABLEAU DES PROJETS
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 11:33:00
Décisions
DEC_2024_99 - ABROGATION DE LA REGIE DE RECETTES CONSERVATOIRE ANDRE ARMAND
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 11:34:00
Décisions
DEC_2024_104 - TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LE MARCHE DE NOEL
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 11:35:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_664 - COMMUNE - CREATION D'UN RALENTISSEUR ET LIMITATION DE VITESSE A 30KM/H SUR LE CHEMIN DU PONT DE LA PIERRE
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 14:40:00
Arrêtés temporaires
ARR_2024_666 - STATIONNEMENT - CABINENET DE KINESITHERAPIE BKS - RESERVATION DE PLACES DE STATIONNEMENT - RUE F. MISTRAL - DU 16 AU 20 DECEMBRE 2024
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 15:55:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_672 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - LIEU-DIT CHEMIN DE CHAUDEBONNE
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 16:00:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_674 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - IMPASSE CHARLES BAUDELAIRE
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 16:01:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_675 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE ENSIO - TRAVAUX - ALLEE DES TAMARIS
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 16:02:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_679 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE MIDITRACAGE - TRAVAUX - ROND-POINT DES PORTES DE PROVENCE - DU 9 DECEMBRE AU 15 DECEMBRE 2024
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 16:03:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_678 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE SUEZ - TRAVAUX - SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE - DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2025
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 16:05:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_676 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE SUEZ - TRAVAUX - SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE - DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2024
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 16:08:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_677 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE SUEZ - TRAVAUX D'URGENCE - SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE - DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2025
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 16:15:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_680 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - MADAME MYRIAM ALFAK - DEMENAGEMENT - DIMANCHE 15 ET SAMEDI 28 DECEMBRE 2024 ET SAMED 4 JANVIER 2025
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 16:17:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_657 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - SELARL THIERRY BAUBET - RUE MARCEL SARGIAN
Crée le : 2024-12-09 00:00:00
Date de fin : 09/03/2025 11:18:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_658 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - SELARL THIERRY BAUBET - CIMETIERE DE SAINT-PIERRE
Crée le : 2024-12-09 00:00:00
Date de fin : 09/03/2025 11:19:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_659 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 42 IMPASSE JEAN BAPTISTE MEZANGEAU
Crée le : 2024-12-09 00:00:00
Date de fin : 09/03/2025 11:23:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_661 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE DAVIN DEMENAGEMENT - TRAVAUX - RUE DU PUY - LE MARDI 10 DECEMBRE 2024
Crée le : 2024-12-06 00:00:00
Date de fin : 06/03/2025 16:51:00
Décisions
DEC_2024_87 - TARIFS MUNICIPAUX ESPACE GENERATION BOLLENE
Crée le : 2024-12-05 00:00:00
Date de fin : 05/03/2025 10:45:00
Décisions
DEC_2024_96 - SOUS REGIE A LA REGIE DE RECETTES "DOMAINE ET LOISIRS " - MODIF DU LIEU D'INSTALLATION
Crée le : 2024-12-05 00:00:00
Date de fin : 05/03/2025 10:48:00